Licence d’Alderney: Casino en ligne
Souvent critiquée à ses débuts en raison de l’absence de réglementation claire et à cause des cas de fraude qu’elle a connus, l’industrie des jeux de casino en ligne semble aujourd’hui avoir laissé derrière elle cette période. En effet, grâce à l’instauration de différentes institutions, en amont comme en aval, l’activité des casinos semble aujourd’hui bien mieux régulée que par le passé. Parmi les acteurs participant activement à la sécurisation de cet environnement virtuel, les institutions chargées de l’attribution des licences aux casinos en ligne jouent un rôle majeur. Au nombre de celles-ci, il y a la Commission de Contrôle des jeux de hasard d’Alderney, dont les licences sont considérées comme faisant partie des plus fiables du marché.
A propos d’Alderney
Egalement appelé Aurigny, Alderney est un territoire insulaire de tout juste 15 km² (5 Km de long sur 3 km de large) appartenant au Royaume-Uni. Bénéficiant de son statut particulier et de son cadre légal assez souple, le territoire installe dès 2000, aux premières heures du igambling donc, une Commission de Contrôle des Jeux destinée initialement à réglementer le jeu de hasard en ligne sur l’île. Ouvrant ainsi ses portes aux opérateurs de casino locaux, l’île lancera ensuite, en 2005, son système d’« approche libre du marché iGaming » qui ouvre les portes de l’île aux opérateurs de casinos étrangers.
Conditions de délivrance de la licence d’Alderney
Composée de 4 membres (un Président et 3 membres permanents), la Commission de Contrôle des jeux de hasard d’Alderney délivre aux casinos en ligne, des licences de catégorie 2. Celles-ci consistent en une autorisation pour les casinos en ligne, de fournir des services « relevant du pari sportif, du poker, de tout autre jeu d’argent, ou d’une quelconque loterie ». Pour obtenir cette licence, les casinos virtuels doivent soumettre aux membres de la commission, leurs sites web, leurs autorisations et tous les autres documents nécessaires à une étude avant une approbation. Les membres de l’institution, après plusieurs protocoles d’inspection, se donnent ensuite le droit d’accepter ou de refuser l’octroi de la licence au demandeur au terme d’un vote privé. Il faut cependant préciser, qu’une fois octroyée, cette licence peut toujours être retirée à tout moment, notamment suite aux contrôles des institutions partenaires de la commission, telles que la Danish Gambling Authority.
Garanties offertes
Les casinos titulaires de la licence d’Alderney sont astreints à verser une redevance annuelle à l’autorité locale des jeux. Cette redevance permet à cette dernière de garantir, à ses contributeurs, différents avantages liés principalement à des facilités fiscales. De façon plus précise, il faut savoir que les casinos en ligne titulaires d’une licence d’Alderney ne payent pas d’impôts sur le revenu, et qu’aucune TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) n’est appliquée à leurs recettes. Par ailleurs, tout casino opérant sur la base de cette licence est systématiquement ajoutée à la « White List » des casinos virtuels autorisés à opérer sur le marché virtuel du Royaume-Uni.
Principaux casinos virtuels titulaires d’une licence d’Alderney
Parmi les casinos utilisant une licence d’Alderney, on distingue notamment :
– Unibet.uk. Opérant dans plusieurs pays avec différentes licences, Unibet fait partie des sites les plus importants de l’industrie du jeu de hasard en ligne. Au Royaume-Uni, le site propose un service des plus complets sous la régulation effective de la Commission des jeux d’Alderney.